Contrôle d’activité Sécu

Imaginons un automobiliste qui circule paisiblement sur une route de campagne, à allure raisonnable. Soudain, un motard déboule de nulle part, le dépasse et l’invite à se ranger sur le bas côté. Bien entendu, notre homme s’exécute et se gare.

Le policier s’approche alors d’un pas assuré et lui intime de sortir du véhicule : « Monsieur, vous êtes en état d’arrestation ». Avant même que notre pauvre homme ait le temps de comprendre ce qui lui arrive, le voilà menottes aux poignets, dans le panier à salade.

Toutes sirènes hurlantes, le suspect est amené au commissariat, puis l’inspecteur lui signifie sa garde à vue pour une durée de 24 heures et l’amène en salle d’interrogatoire.

S’en suit une série de questions inquisitrices où notre infortuné ami doit se justifier point par point sur sa manière de conduire, ses qualifications, la vitesse de sa voiture, la date de son dernier contrôle technique, la pression de ses pneus, et tout autres éléments que l’enquêteur juge opportun de porter au dossier.

A la fin des 24 heures les plus longues de sa vie, l’enquêteur fini par lui rendre ses conclusions : « Monsieur, après une analyse précise de votre conduite, conformément aux dispositions du code de la route, nous avons pu recueillir les éléments suivants : défaut de fonctionnement de votre feu de position arrière droit. Nous vous invitons donc à le remettre en état dans les meilleurs délais. »

Notre homme, tout ahuri de ce qui vient de lui arriver, se fend d’un timide : « Mais aviez-vous besoin de me mettre en garde à vue pour ça? Il aurait suffit de me le dire, je l’aurais fait dans les meilleurs délais! »

Ce à quoi l’inspecteur lui rétorque : « comprenez mon bon monsieur, nous avons une procédure à respecter. Nous sommes bien conscients que c’est dur pour vous, mais c’est comme ça, nous avons des consignes et nous les appliquons. »

Cette fiction vous fait sourire, cela ne peut arriver en France? Le représentant des forces de l’ordre se contenterait d’informer l’automobiliste, et l’affaire s’arrêterait là. Evidemment, c’est du bon sens.

Pour les dentistes, par contre, c’est différent : que vous soyez le pire des fraudeurs, ou que vous commettiez des erreurs mineures d’interprétation des dispositions légales et réglementaires régissant votre activité, la Sécurité Sociale vous opposera la même méthode : l’analyse d’activité.

Recommandés, convocations de vos patients, justifications de vos actes, des kilomètres de pages à remplir, toute votre activité passée à la moulinette, des nuits entières à vous demander ce que vous avez bien pu faire de mal. Tous ceux qui l’ont vécu vous le diront : l’analyse d’activité est une procédure lourde et traumatisante pour un confrère honnête.

Malheureusement, les dentistes conseils ont une hiérarchie qui leur impose de « frapper fort » pour intimider, quels que soient les faits reprochés, au lieu de privilégier le conseil, comme le laisserait supposer le titre de leur fonction.

Alors si un jour vous êtes victime d’un contrôle d’activité, n’affrontez pas seul cette épreuve, faites vous aider.

Et quand à la fin de la procédure vous préciserez que dans votre cas une simple explication amiable aurait permis de corriger le tir, et que cela ne nécessitait pas de sortir l’artillerie lourde, le dentiste conseil vous répondra, mi-figue, mi-raisin : « mais c’est le jeu ma pauvre Lucette! »

Damien CHAIGNEAU

Secrétaire général adjoint FSDL